Éditeur et hébergement du site

Le présent site est édité par Tod, agence digitale.

Raison sociale : TOD
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 10 000 euros
Siège social : 9 Passage de la Gosseline, 67100 Strasbourg
Téléphone : 03 88 61 53 04
Email : contact@tod.fr
Numéro SIREN : 532 390 044
Numéro SIRET (siège social) : 532 390 044 00024
Numéro RCS : Strasbourg 532 390 044
Numéro TVA intracommunautaire : FR57 532 390 044

Hébergement

Les informations relatives à l'hébergeur du site sont à compléter.

Propriété intellectuelle

Le site tod.fr et l'ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) sont la propriété exclusive de Tod ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Tod.

Conditions d'utilisation

Accès au site

L'accès au site tod.fr est gratuit et ouvert à tous les utilisateurs disposant d'un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Tod met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site, mais n'est tenue à aucune obligation d'y parvenir. L'éditeur ne peut être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire ou totale du site, notamment en cas de maintenance, de mise à jour, ou en raison de circonstances indépendantes de sa volonté.

Limitation de responsabilité

Les informations présentes sur le site tod.fr sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Tod s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité de ces informations.

L'utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa responsabilité exclusive. Tod ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

Liens hypertextes

Le site tod.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Tod n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leur utilisation.

La mise en place de liens hypertextes vers le site tod.fr nécessite une autorisation écrite préalable de Tod. Cette autorisation peut être révoquée à tout moment.

Protection des données personnelles

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site tod.fr est Tod, dont les coordonnées sont indiquées ci-dessus.

Données collectées

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les données à caractère personnel collectées sur le site tod.fr font l'objet d'un traitement destiné à :

• Gérer les demandes de contact et de devis
• Assurer le suivi de la relation client
• Envoyer des communications commerciales (avec consentement préalable)

Les données collectées sont : nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone, nom de l'entreprise, et tout autre information communiquée volontairement via les formulaires de contact.

Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, et conformément aux obligations légales de conservation.